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Intercommunalités

Le CRTE, un contrat chapeau pour doper la relance

Publié le 11/06/2021 • Par Arnaud Garrigues Cédric Néau Romain Gaspar • dans : A la une, A la Une finances, Actu experts finances, France

La présidente (PS) de la métropole de Nantes, Johanna Rolland, a signé un CRTE le 26 février avec Jean Castex, en présence de Jacqueline Gourault.
La présidente (PS) de la métropole de Nantes, Johanna Rolland, a signé un CRTE le 26 février avec Jean Castex, en présence de Jacqueline Gourault. F. Dubray / MAXPPP
La quasi-totalité des EPCI sont en train de signer avec l’Etat un contrat de relance et de transition écologique. L’occasion de mieux comprendre ces contrats globaux et pluriannuels de territoire, et d’en dresser un premier bilan avec les collectivités.

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Relance : quels leviers pour les collectivités ?

Pour un sportif, le coup du chapeau – un triplé – marque un exploit. Pour une collectivité, il évoquerait plutôt un contrat de relance et de transition écologique (CRTE), qui coifferait tous les dispositifs contractuels en vigueur pour en sortir le lapin magique de la relance.

Le gouvernement souhaite que les élus du bloc communal, avec, dans la mesure du possible, les régions et les départements, contractualisent leurs projets d’investissement avec le préfet de département sur les six ans du mandat municipal 2020-2026. « C’est un peu notre bébé », souligne Nicolas Portier, délégué général de l’Assemblée des communautés de France.

Dans l’entourage de la ministre de la Cohésion des territoires, Jaqueline Gourault, on précise que c’est moins un contrat qu’un cadre englobant les contractualisations existantes (Petites Villes de demain, Action cœur de ville, France Services, France Très Haut-Débit, France Mobilités…), sans les remplacer, pour réfléchir à un projet de territoire à l’échelle intercommunale.

« Cela va permettre de regrouper ces contrats multiples et variés, dans lesquels on se perd quelquefois », reconnaît Jean-Luc Requi, le président (PS) de la communauté de communes Lodévois et Larzac (28 communes, 14 600 hab., Hérault), signataire, le 20 mai, d’un CRTE avec trois autres intercos, réunies au sein du pays cœur d’Hérault.

Des maires exclus de la signature des futurs contrats

Avec force communication, 839 protocoles d’accord ont été paraphés ou sont sur le point de l’être par les préfets et les représentants des ...

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Relance : quels leviers pour les collectivités ?

Sommaire du dossier

  1. Bruno Bonnell : « On a le devoir d’embarquer les régions dans France 2030 »
  2. Un an après son lancement, le plan de relance peine à se concrétiser
  3. Plan de relance : à qui profitent les milliards prévus pour les collectivités territoriales ?
  4. Le CRTE, un contrat chapeau pour doper la relance
  5. Le plan de relance dope l’investissement local
  6. Plan de relance : les préfectures manoeuvrent à vue
  7. Les sous-préfets à la relance sous le feu des sénateurs
  8. Plan de relance ou fonds structurels, il faudra choisir le bon tuyau
  9. [DATA] Plan de relance : Où vont les 100 milliards d’euros ?
  10. Plan de relance : une montée en puissance jugée satisfaisante
  11. Le baptême du feu des sous-préfets à la relance
  12. Les pôles territoriaux de coopération économique veulent s’inviter dans le plan de relance
  13. Plan de relance : les régions ne ménagent pas leurs efforts
  14. Relance : les premiers contrats signés par des régions et des départements
  15. Plan de relance : Jean Castex en service après-vente
  16. Plan de relance : frein ou levier pour les collectivités ?
  17. Plan de relance : ce qui attend les collectivités locales
  18. Relance : territorialiser l’enveloppe annoncée, oui mais comment ?
  19. Le guide pour tout savoir sur le plan de relance
  20. Relance : la promesse qui valait presque 100 milliards d’euros
  21. Les travers du plan de relance
  22. Plan de relance : quelle déclinaison territoriale ?
  23. Des « sous-préfets à la relance » pour faire remonter les blocages dans les territoires
  24. Les collectivités jonglent avec leur plan pluriannuel d’investissement
  25. Les collectivités revoient leur modèle de développement économique
  26. Ferroviaire, bâtiment, eau… 30 milliards pour relancer quelle transition écologique ?
  27. Après la crise sanitaire, l’emploi, priorité absolue des territoires
  28. Le Plan de relance efface les pauvres
  29. Relance : les régions devraient augmenter leurs investissements
  30. Relance : les intercommunalités se lancent dans la mêlée !
  31. Plan de relance du spectacle vivant : encore beaucoup de points à préciser
  32. Plan de relance : à quoi s’attendent les acteurs du patrimoine ?
  33. Plan de relance « culture » : quelles opportunités pour les collectivités ?
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